Source | Target | Two meetings were held with ANAC and Mauritania Airlines on 24 September and 10 October 2012. | Deux réunions ont été organisées avec l’ANAC et Mauritania Airlines le 24 septembre et le 10 octobre 2012. |
ANAC and Mauritania Airlines International were also heard by the Air Safety Committee on 21 November 2012. | L’ANAC et Mauritania Airlines International ont été également entendus par le comité de la sécurité aérienne le 21 novembre 2012. |
However, ANAC and Mauritania Airlines International reported and provided evidence that all deficiencies were resolved on 25 October 2012. | L’ANAC et Mauritania Airlines International ont toutefois signalé et fourni des éléments attestant que tous les manquements avaient été résolus le 25 octobre 2012. |
ANAC also stated and provided evidence that the air carrier is now subject to adequate continuous oversight in accordance with international safety standards. | L’ANAC a également déclaré, en fournissant des éléments l’attestant, que le transporteur aérien fait maintenant l’objet d’une surveillance continue appropriée conforme aux normes internationales de sécurité. |
The hearing took place on 21 November 2012. | L’audition a eu lieu le 21 novembre 2012. |
During the meeting CARC and Jordan Aviation also provided the details of the corrective action plan set up to address the observations made during the on-site visit. | Lors de cette réunion, la CARC et Jordan Aviation ont également fourni les détails du plan de mesures correctives visant à donner suite aux observations formulées lors de la mission sur place. |
ACM and the air carrier Air Madagascar requested to be heard by the Air Safety Committee and did so on 20 November 2012. | À leur demande, l’ACM et le transporteur aérien Air Madagascar ont été entendus par le comité de la sécurité aérienne le 20 novembre 2012. |
They presented the progress made in the implementation of their respective action plans. | Ils ont exposé les progrès accomplis dans la mise en œuvre de leurs plans de mesures respectifs. |
On 9 May 2012 the Competent Authorities of Rwanda wrote to the Commission and provided evidence that Silverback Cargo Freighters’ AOC had been revoked on 30 October 2009. | Le 9 mai 2012, les autorités compétentes du Rwanda ont écrit à la Commission et lui ont fourni des éléments attestant que le CTA de Silverback Cargo Freighters avait été retiré le 30 octobre 2009. |
Therefore, on the basis of the common criteria, it is assessed that Silverback Cargo Freighters should be removed from Annex A. | Par conséquent, sur la base des critères communs, il est estimé que Silverback Cargo Freighters devrait être retiré de l’annexe A. |
All air carriers certified in Equatorial Guinea are subject to an operational ban within the EU and listed in Annex A since March 2006. | Tous les transporteurs aériens certifiés en Guinée équatoriale font l’objet d’une interdiction d’exploitation dans l’Union européenne et figurent sur la liste de l’annexe A depuis mars 2006. |
The competent authorities of the Equatorial Guinea (DGAC) provided the Commission with information indicating that an AOC was granted to the air carrier Tango Airways. | Les autorités compétentes de la Guinée équatoriale (DGAC) ont fourni à la Commission des informations selon lesquelles un CTA a été délivré au transporteur aérien Tango Airways. |
AOC 023 | CTA 023 |
amending Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council as regards the use of beeswax (E 901), carnauba wax (E 903), shellac (E 904) and microcrystalline wax (E 905) on certain fruits | modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de la cire d’abeille (E 901), de la cire de carnauba (E 903), du shellac (E 904) et de la cire microcristalline (E 905) sur certains fruits |
Pursuant to Article 3(1) of Regulation (EC) No 1331/2008, the Union list of food additives may be updated either on the initiative of the Commission or following an application. | En vertu de l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, la liste de l’Union des additifs alimentaires peut être mise à jour soit à l’initiative de la Commission, soit à la suite d’une demande. |
The Commission has received several applications for the authorisation of use of beeswax (E 901) on peppers, tomatoes, cucumbers, bananas, mangos and avocados, on pomegranates and on all fruits, the use of carnauba wax (E 903) and shellac (E 904) on pomegranates and on mangoes, avocados and papayas and the use of microcrystalline wax (E 905) on pineapples. | La Commission a reçu plusieurs demandes relatives à l’autorisation de l’utilisation de la cire d’abeille (E 901) sur les poivrons, les tomates, les concombres, les bananes, les mangues, les avocats, les grenades et tous les fruits, à l’autorisation de l’utilisation de la cire de carnauba (E 903) et du shellac (E 904) sur les grenades, les mangues, les avocats et les papayes et à l’autorisation de l’utilisation de la cire microcristalline (E 905) sur les ananas. |
These applications have been made available to the Member States. | Ces demandes ont été mises à la disposition des États membres. |
Beeswax (E 901), carnauba wax (E 903), shellac (E 904) and microcrystalline wax (E 905) have been requested for use as glazing agent for surface treatment on these fruits or these fruit-like vegetables in order to allow a better preservation. | Il a été demandé que la cire d’abeille (E 901), la cire de carnauba (E 903), le shellac (E 904) et la cire microcristalline (E 905) puissent être utilisés comme agents d’enrobage pour le traitement de surface de ces fruits et de ces légumes s’apparentant à des fruits et ainsi améliorer leur conservation. |
The treatment protects the fruits against dehydration and oxidation and has a growth inhibiting effect against moulds and certain micro-organisms. | Le traitement protège les fruits de la déshydratation et de l’oxydation et a un effet inhibiteur sur la croissance des moisissures et de certains micro-organismes. |
There is a technological need in particular for fruits that are mainly imported from countries with a tropical climate. | Il est nécessaire d’un point de vue technologique, notamment pour les fruits importés principalement de pays ayant un climat tropical. |
These fruits need also to be protected during long transports. | Il est également nécessaire de protéger ces fruits lors de longs transports. |
These food additives are intended to be used for the external treatment and are not expected to migrate into the internal edible part of the fruits. | Ces additifs alimentaires sont destinés à une utilisation dans le traitement externe et ne devraient pas migrer vers la partie interne comestible des fruits. |
For that reason, the treatment on fruits of which the peels are not consumed is not liable to have an effect on human health. | C’est la raison pour laquelle le traitement des fruits dont la peau n’est pas consommée n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine. |
It is therefore appropriate to allow the use of beeswax (E 901), carnauba wax (E 903), shellac (E 904) and microcrystalline wax (E 905) on such fruits that are mainly imported from countries with a tropical climate, i.e. bananas, mangoes, avocados, pomegranates, papayas and pineapples. | Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de la cire d’abeille (E 901), de la cire de carnauba (E 903), du shellac (E 904) et de la cire microcristalline (E 905) sur ces fruits importés principalement de pays ayant un climat tropical, à savoir les bananes, les mangues, les avocats, les grenades, les papayes et les ananas. |
Pursuant to Article 3(2) of Regulation (EC) No 1331/2008, the Commission is to seek the opinion of the European Food Safety Authority (the Authority) in order to update the Union list of food additives set out in Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008, except where the update in question is not liable to have an effect on human health. | Conformément à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008, la Commission est tenue de recueillir l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (l’Autorité) pour mettre à jour la liste de l’Union des additifs alimentaires figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, sauf si cette mise à jour n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine. |
Since the authorisation of use of beeswax (E 901) on bananas, mangoes and pomegranates, the use of carnauba wax (E 903) and shellac (E 904) on pomegranates, mangoes, avocados and papayas and the use of microcrystalline wax (E 905) on pineapples constitutes an update of that list which is not liable to have an effect on human health, it is not necessary to seek the opinion of the Authority. | Étant donné que l’autorisation de l’utilisation de la cire d’abeille (E 901) sur les bananes, les mangues et les grenades, l’autorisation del’utilisation de la cire de carnauba (E 903) et du shellac (E 904) sur les grenades, les mangues, les avocats et les papayes et l’autorisation de l’utilisation de la cire microcristalline (E 905) sur les ananas constituent une mise à jour de cette liste non susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine, il n’est pas nécessaire de demander l’avis de l’Autorité. |
The Commission will further consider the requests for the use of waxes on other fruits and on vegetables taking into account safety of the consumer when external parts are expected to be consumed, the technological justification and the possible misleading of the consumer, including labelling requirements. | La Commission examinera plus avant les demandes d’utilisation des cires sur d’autres fruits et légumes en considérant la sécurité du consommateur pour les cas où les parties extérieures sont susceptibles d’être consommées, la justification de ces utilisations d’un point de vue technologique et le risque d’induire le consommateur en erreur, ce qui inclut les exigences relatives à l’étiquetage. |
In Part E of Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008, the entries for E 901, E 903, E 904 and E 905 in food category 04.1.1 ‘Entire fresh fruits and vegetables’ are replaced by the following: | À l’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, les entrées relatives aux additifs E 901, E 903, E 904 et E 905 dans la catégorie 04.1.1 «Fruits et légumes frais entiers» sont remplacées par le texte suivant: |
Beeswax, white and yellow | Cire d’abeille blanche et jaune |
only for the surface treatment of fruit: citrus fruit, melons, apples, pears, peaches, pineapples, bananas, mangoes, avocados and pomegranates and as glazing agent on nuts | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
Period of application as regards bananas, mangoes, avocados and pomegranates: | Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades: |
From 25 December 2012. | à partir du 25 décembre 2012 |
Carnauba wax | Cire de carnauba |
only for the surface treatment of fruit: citrus fruit, melons, apples, pears, peaches, pineapples, pomegranates, mangoes, avocados and papayas and as glazing agent on nuts | Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
Period of application as regards pomegranates, mangoes, avocados and papayas: | Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: |
Microcrystalline wax | Cire microcristalline |
only for the surface treatment of fruit: melons, papayas, mangoes, avocados and pineapples | Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
Period of application pineapples: | Période d’application pour les ananas: |
From 25 December 2012.’ | à partir du 25 décembre 2012» |
In order to allow new uses of authorised food additives on the market before that date, it is necessary to specify an earlier date of application with regard to these uses. | Afin de permettre les nouvelles utilisations des additifs alimentaires autorisés sur le marché avant cette date, il y a lieu de définir une date d’application antérieure pour ces utilisations. |
amending Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council as regards the use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) and propane-1, 2-diol alginate (E 405) in fermented grape must-based drinks | modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) dans les boissons fermentées à base de moût de raisin |
An application for authorisation of the use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) and propane-1, 2-diol alginate (E 405) was submitted on 30 June 2011 and has been made available to the Member States. | Une demande d’autorisation concernant l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) a été reçue le 30 juin 2011, puis transmise aux États membres. |
There is a technological need for the use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) and propane-1, 2-diol alginate (E 405) in fermented grape must-based drinks. | L’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) dans les boissons fermentées à base de moût de raisin est nécessaire d’un point de vue technologique. |
Sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) are added to stop oxidation and inhibit the growth of micro-organisms. | L’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) est ajouté pour empêcher l’oxydation et la croissance de micro-organismes. |
It also prevents the growth of unwanted yeasts during the second fermentation in bottles. | Il empêche également la croissance de levures non désirées lors de la deuxième fermentation, en bouteille. |
Propane-1, 2-diol alginate (E 405) are added to stabilise the foam, so that the carbon dioxide bubbles do not dissipate, making for a creamier and longer-lasting head. | L’alginate de propane-1,2-diol (E 405) est ajouté pour stabiliser la mousse, afin que les bulles de dioxyde de carbone ne disparaissent pas, et pour former une mousse plus onctueuse qui se maintient plus longtemps. |
Acceptable daily intakes have been established by the Scientific Committee for Food for sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) [3]and for propane-1, 2-diol alginate (E 405) [4]. | Les doses journalières admissibles ont été établies par le comité scientifique de l’alimentation humaine pour l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) [3]et l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) [4]. |
Fermented grape must-based drinks are alcoholic beverages which due to their properties are comparable to other alcoholic beverages such as beer and malt beverages. | Les boissons fermentées à base de moût de raisin sont des boissons alcoolisées qui, en raison de leurs propriétés, sont comparables à d’autres boissons alcoolisées comme la bière et les boissons maltées. |
Consumption of these drinks can thus be considered as an alternative to the consumption of other alcoholic beverages, in particular beer and malt beverages. | La consommation de ces boissons peut donc être considérée comme un substitut de celle d’autres boissons alcoolisées, en particulier la bière et les boissons maltées. |
The additional exposure to sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) and to propane-1, 2-diol alginate (E 405) based on this new use will remain limited and will not lead to an increase of the overall intake. | L’exposition supplémentaire à l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et à l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) due à cette nouvelle utilisation restera limitée et n’entraînera pas une augmentation de l’ingestion totale. |
It is therefore appropriate to allow the use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) as preservatives and of propane-1, 2-diol alginate (E 405) as a foam stabiliser in fermented grape must-based drinks. | Par conséquent, il y a lieu d’autoriser l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) en tant que conservateur et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) en tant que stabilisateur de mousse dans les boissons fermentées à base de moût de raisin. |
Pursuant to Article 3(2) of Regulation (EC) No 1331/2008, the Commission is to seek the opinion of the European Food Safety Authority in order to update the Union list of food additives set out in Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008, except where the update in question is not liable to have an effect on human health. | Conformément à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008, la Commission est tenue de recueillir l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour mettre à jour la liste de l’Union des additifs alimentaires figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, sauf si cette mise à jour n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine. |
Since the authorisation of use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) as preservatives and of propane-1, 2-diol alginate (E 405) as a foam stabiliser in fermented grape must-based drinks constitutes an update of that list which is not liable to have an effect on human health, it is not necessary to seek the opinion of the European Food Safety Authority. | L’autorisation de l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) en tant que conservateur et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) en tant que stabilisateur de mousse dans les boissons fermentées à base de moût de raisin constituant une mise à jour de cette liste non susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine, il n’est pas nécessaire de recueillir l’avis de l’EFSA. |
In Part E of Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 the following entries are inserted in numerical order in food category 14.2.8 ‘Other alcoholic drinks including mixtures of alcoholic drinks with non-alcoholic drinks and spirits with less than 15 % alcohol’: | À l’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, les entrées suivantes sont insérées dans l’ordre numérique dans la catégorie d’aliments 14.2.8 «Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol»: |
Sulphur dioxide — sulphites | Anhydride sulfureux – sulfites |
only in fermented grape must-based drinks | Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin |
Propane-1, 2-diol alginate | Alginate de propane-1,2-diol |
: Maximum levels are expressed as SO2 relate to the total quantity, available from all sources, an SO2 content of not more than 10 mg/kg or 10 mg/l is not considered to be present.’ | : Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10mg/l n’est pas considéré comme présent.» |
In order to allow the use of sulphur dioxide — sulphites (E 220-228) and of propane-1, 2-diol alginate (E 405) in fermented grape must-based drinks before that date, it is necessary to specify an earlier date of application with regard to this use of those food additives. | Afin de permettre l’utilisation de l’anhydride sulfureux – sulfites (E 220-228) et de l’alginate de propane-1,2-diol (E 405) dans les boissons fermentées à base de moût de raisin avant cette date, il y a lieu de définir une date d’application antérieure pour ces additifs alimentaires. |
amending Annex II to Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council as regards the use of extracts of rosemary (E 392) in fillings of stuffed dry pasta | modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation d’extraits de romarin (E 392) dans les farces pour pâtes sèches |