| Source | Target | | Luminous flux multiplication factor | Facteur de multiplication du flux lumineux |
| Halogen lamps | Lampes fluocompactes |
| where LLMF is the lumen maintenance factor at the end of the nominal life | où LLMF est le facteur de conservation du flux lumineux à la fin de la durée de vie nominale |
| Multiplication factors for LED lamps | Facteurs de multiplication pour les lampes à LED |
| LED lamp beam angle | Angle de faisceau de la lampe à LED |
| ≤ beam angle | ≤ angle de faisceau |
| ≤ beam angle<20° | ≤ angle de faisceau<20° |
| beam angle<10° | angle de faisceau<10° |
| If the lamp contains mercury: | Si la lampe contient du mercure: |
| Lamp mercury content as X,X mg; | la teneur en mercure de la lampe, exprimée en X,X mg; |
| Indication of which website to consult in case of accidental lamp breakage to find instructions on how to clean up the lamp debris. | une indication du site web à consulter en cas de bris accidentel de la lampe afin d’obtenir les instructions pour le nettoyage des débris de lampe. |
| Information to be made publicly available on free-access websites and in any other form the manufacturer deems appropriate | Informations à rendre publiques sur des sites web en accès libre et sous toute autre forme jugée appropriée par le fabricant |
| As a minimum, the following information shall be expressed at least as values. | Les informations suivantes au moins doivent être exprimées au minimum sous forme de valeurs: |
| The information specified in point 3.1.2; | les informations indiquées au point 3.1.2; |
| Rated power (0,1 W precision); | la puissance assignée (à 0,1 W près); |
| Rated useful luminous flux; | le flux lumineux utile assigné; |
| Rated lamp life time; | la durée de vie assignée de la lampe; |
| Lamp power factor; | le facteur de puissance de la lampe; |
| Lumen maintenance factor at the end of the nominal life (except for filament lamps); | le facteur de conservation du flux lumineux de la lampe à la fin de sa durée de vie nominale (excepté pour les lampes à filament); |
| Starting time (as X,X seconds); | la durée d’allumage (exprimée en X,X secondes); |
| Colour rendering; | le rendu des couleurs; |
| Colour consistency (only for LEDs); | la constance des couleurs (uniquement pour les LED); |
| Rated peak intensity in candela (cd); | l’intensité maximale assignée en candela (cd); |
| Rated beam angle; | l’angle de faisceau assigné; |
| If intended for use in outdoor or industrial applications, an indication to this effect; | si la lampe est conçue pour des applications extérieures ou industrielles, une mention y afférente; |
| Spectral power distribution in the range 180-800 nm; | la distribution spectrale de puissance dans la gamme 180-800 nm. |
| Instructions on how to clean up the lamp debris in case of accidental lamp breakage; | les instructions pour le nettoyage des débris de lampe en cas de bris accidentel de la lampe; |
| Recommendations on how to dispose of the lamp at the end of its life for recycling in line with Directive 2012/19/EU of the European Parliament and of the Council [1]. | les recommandations relatives à l’élimination de la lampe à la fin de son cycle de vie en vue de son recyclage conformément à la directive 2012/19/UE du Parlement européen et du Conseil [1]. |
| Additional product information requirements for LED lamps replacing fluorescent lamps without integrated ballast | Exigences additionnelles d’information sur les produits pour les lampes à LED remplaçant les lampes fluorescentes sans ballast intégré |
| In addition to the product information requirements according to point 3.1 of this Annex or point 3.1 of Annex II to Regulation (EC) No 244/2009, as from stage 1, manufacturers of LED lamps replacing fluorescent lamps without integrated ballast shall publish a warning on publicly available free-access websites and in any other form they deem appropriate that the overall energy efficiency and light distribution of any installation that uses such lamps are determined by the design of the installation. | Outre les exigences d’information sur les produits à fournir conformément au point 3.1 de la présente annexe ou au point 3.1 de l’annexe II du règlement (CE) no 244/2009, à compter de l’étape 1, les fabricants de lampes à LED destinées à remplacer les lampes fluorescentes sans ballast intégré publient un avertissement, sur des sites web auxquels le public peut accéder librement et sous toute autre forme qu’ils considèrent appropriée, indiquant que l’efficacité énergétique globale et la répartition lumineuse de toute installation utilisant ces lampes sont déterminées par la conception de celle-ci. |
| Claims that an LED lamp replaces a fluorescent lamp without integrated ballast of a particular wattage may be made only if: | Il est possible de déclarer qu’une lampe à LED remplace une lampe fluorescente sans ballast intégré ayant une puissance spécifique uniquement si: |
| the luminous intensity in any direction around the tube axis does not deviate by more than 25 % from the average luminous intensity around the tube, and | l’intensité lumineuse dans n’importe quelle direction autour du tube de l’axe ne varie pas de plus de 25 % par rapport à l’intensité lumineuse moyenne autour du tube, et |
| the luminous flux of the LED lamp is not lower than the luminous flux of the fluorescent lamp of the claimed wattage. | le flux lumineux de la lampe à LED n’est pas inférieur au flux lumineux de la lampe fluorescente ayant la puissance affichée. |
| The luminous flux of the fluorescent lamp shall be obtained by multiplying the claimed wattage with the minimum luminous efficacy value corresponding to the fluorescent lamp in Commission Regulation (EC) No 245/2009 [2], andthe wattage of the LED lamp is not higher thanthe wattage of the fluorescent lamp it is claimed to replace. | Le flux lumineux de la lampe fluorescente est obtenu en multipliant la puissance déclarée par la valeur minimale de l’efficacité lumineuse indiquée pour les lampes fluorescentes dans le règlement (CE) no 245/2009 de la Commission [2], etla puissance de la lampe à LED n’est pas supérieure à la puissance de la lampe fluorescente qu’elle est annoncée remplacer. |
| The technical documentation file shall provide the data to support such claims. | Le dossier de documentation technique contient les données étayant de telles déclarations. |
| Product information requirements for equipment other than luminaires, designed for installation between the mains and the lamps | Exigences d’information sur les produits applicables aux équipements, autres que les luminaires, conçus pour être installés entre le secteur et les lampes |
| As from stage 2, if the equipment provides no compatibility with any of the energy-saving lamps according to part 2.3 of this Annex, a warning that the equipment is not compatible with energy-saving lamps shall be published on publicly available free-access websites and in other forms the manufacturer deems appropriate. | À compter de l’étape 2, si les équipements ne sont compatibles avec aucune des lampes économes en énergie conformément au point 2.3 de la présente annexe, un avertissement indiquant que les équipements ne sont pas compatibles avec les lampes économes en énergie est publié sur des sites web librement accessibles au public et sous toute autre forme jugée appropriée par le fabricant. |
| Product information requirements for lamp control gears | Exigences d’information sur les produits applicables aux appareillages de commande de lampe |
| As from stage 2, the following information shall be published on publicly available free access websites and in other forms the manufacturer deems appropriate: | À compter de l’étape 2, les informations suivantes sont publiées sur des sites web librement accessibles au public et sous toute autre forme jugée appropriée par le fabricant: |
| Indication that the product is intended to be used as a lamp control gear, | l’indication que le produit est destiné à être utilisé en tant qu’appareillage de commande de lampe; |
| If applicable, the information that the product may be operated in no-load mode. | le cas échéant, l’indication que le produit peut être utilisé en mode hors charge. |
| When performing the market surveillance checks referred to in Article 3(2) of Directive 2009/125/EC, the Member States’ authorities shall apply the verification procedures listed in this Annex. | Lorsqu’elles procèdent aux contrôles dans le cadre de la surveillance du marché visée à l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2009/125/CE, les autorités des États membres appliquent les procédures de vérification énumérées dans la présente annexe. |
| The market surveillance authorities shall provide the information of the testing results to other Member States and to the Commission. | Les autorités de surveillance du marché fournissent les informations relatives aux résultats des essais aux autres États membres et à la Commission. |
| Member State authorities shall use reliable, accurate and reproducible measurement procedures, which take into account the generally recognised state-of-the-art measurement methods, including methods set out in documents whose reference numbers have been published for that purpose in the Official Journal of the European Union. | Les autorités de l’État membre appliquent des procédures de mesure fiables, précises et reproductibles tenant compte des méthodes de mesure généralement reconnues les plus récentes, notamment les méthodes fixées dans les documents dont les numéros de référence ont été publiés à cette fin au Journal officiel de l’Union européenne. |
| VERIFICATION PROCEDURE FOR LAMPS OTHER THAN LED LAMPS AND FOR LED LAMPS THAT ARE MEANT TO BE REPLACED IN THE LUMINAIRE BY THE END-USER | PROCÉDURE DE VÉRIFICATION POUR LES LAMPES AUTRES QUE LES LAMPES À LED ET POUR LES LAMPES À LED DESTINÉES À ÊTRE REMPLACÉES DANS LE LUMINAIRE PAR L’UTILISATEUR FINAL |
| Member States’ authorities shall test a sample batch of a minimum of twenty lamps of the same model from the same manufacturer, where possible obtained in equal proportion from four randomly selected sources, unless specified otherwise in Table 9. | Les autorités des États membres procèdent à l’essai d’un échantillon d’au moins vingt lampes du même modèle d’un même fabricant, si possible prélevées en proportions égales à partir de quatre sources sélectionnées de manière aléatoire, sauf indication contraire figurant dans le tableau 9. |
| The model shall be considered to comply with the requirements laid down in this Regulation if: | Le modèle est réputé conforme aux exigences du présent règlement si: |
| the lamps in the batch are accompanied by the required and correct product information, and | les lampes de l’échantillon sont accompagnées des informations requises et adéquates sur le produit, et |
| the lamps in the batch are found to comply with the compatibility provisions of points 2.1 and 2.2 of Annex III, applying state-of-the-art methods and criteria for assessing compatibility, including those set out in documents whose reference numbers have been published for that purpose in the Official Journal of the European Union, and | les lampes de l’échantillon sont évaluées, au moyen des méthodes et critères d’évaluation de la compatibilité les plus récents, y compris ceux fixés dans les documents dont les numéros de référence ont été publiés à cette fin au Journal officiel de l’Union européenne, comme étant conformes aux dispositions en matière de compatibilité prévues à l’annexe III, points 2.1 et 2.2, et |
| testing of the parameters of the lamps in the batch listed in Table 9 shows no non-compliance for any of the parameters. | les essais de chacun des paramètres des lampes de l’échantillon énumérés dans le tableau 9 ne donnent aucun résultat non conforme. |
| Parameter | Paramètre |
| Procedure | Procédure |
| Lamp survival factor at 6000 h (for LED lamps only) | Facteur de survie des lampes à 6000 h (pour les lampes à LED uniquement) |
| The test shall end | L’essai est terminé lorsque: |
| when the required number of hours is met, or | le nombre d’heures requis est atteint, ou |
| when more than two lamps fail, | plus de deux lampes s’arrêtent de fonctionner, |
| whichever occurs first. | selon ce qui survient en premier. |
| Compliance: a maximum of two out of every 20 lamps in the test batch may fail before the required number of hours. | Conformité: le nombre de lampes de l’échantillon d’essai qui s’arrêtent de fonctionner avant le nombre d’heures requis ne dépasse pas 2 sur 20. |
| Non-compliance: otherwise. | Non-conformité: dans les autres cas. |
| The test shall end when the required number of switching cycles is reached, or when more than one out of every 20 lamps in the test batch have reached the end of their life, whichever occurs first. | L’essai prend fin lorsque le nombre requis de cycles de commutation est atteint, ou lorsque plus d’une lampe sur 20 de l’échantillon d’essai arrive à la fin de son cycle de vie, selon ce qui survient en premier. |
