| Source | Target | | The main raw materials include minerals such as kaolin, feldspar and quartz and the composition of raw materials used determines the type of the final ceramic product produced. | Au nombre des principales matières premières figurent les minéraux tels que le kaolin, le feldspath et le quartz; c’est la composition des matières premières utilisées qui détermine le type de produit final en céramique. |
| Ceramic tableware and kitchenware items are commercialised in a large variety of forms that have been evolving over time. | Les articles en céramique pour la table ou la cuisine sont commercialisés sous des formes très variées et en constante évolution au fil du temps. |
| They are used in a wide range of places, e.g. households, hotels, restaurants or care establishments. | Ils sont utilisés dans un grand nombre de lieux différents, par exemple, à la maison, dans les hôtels, les restaurants ou les établissements de soins. |
| Claims for exclusion | Demandes d’exclusion |
| During the investigation, several claims for exclusion of specific products from the product scope were submitted and analysed. | Au cours de l’enquête, plusieurs demandes visant l’exclusion de produits spécifiques de la gamme de produits considérés ont été présentées et analysées. |
| The analysis of these claims is summarized hereunder. | L’analyse de ces demandes est résumée ci-dessous. |
| (Fine) bone china | Porcelaine (fine) à base d’os |
| In its representations CCCLA claimed that (fine) bone china should be excluded from the product scope of the investigation. | Dans ses observations, la CCCLA a fait valoir que la porcelaine (fine) à base d’os devait être exclue de la définition du produit concerné par l’enquête. |
| Allegedly, (fine) bone china is fundamentally different from other kinds of table and kitchenware due to differences in physical characteristics, production processes, end-uses and consumer perception. | La porcelaine (fine) à base d’os serait fondamentalement différente des autres types de porcelaine pour la table et la cuisine en raison de différences dans les caractéristiques physiques, dans les procédés de production, les utilisations finales et la perception par les consommateurs. |
| Made of bull bone powder, its high levels of whiteness and translucency would be noticeable. | Fabriquée à partir de poudre d’os de bovins, elle se distinguerait par son degré de blancheur et de translucidité. |
| With a very high mechanical strength and chip resistance, it would be produced in much thinner cross-sections and via a more sophisticated and costly production not typically used by Union producers. | Elle offrirait une résistance mécaniqueet aux éclats très élevée, serait produite dans des sections transversales plus fines, au moyen d’une méthode de fabrication plus complexe et plus coûteuse, inhabituelle chez les producteurs de l’Union. |
| Also, only few Union producers would be manufacturing (fine) bone china. | En outre, seul un petit nombre de producteurs de l’Union fabriqueraient de la porcelaine (fine) à base d’os. |
| With regard to these claims, the investigation revealed firstly that there is no universally accepted definition of bone china. | L’enquête a permis plusieurs constatations à ce sujet: premièrement, il n’existe pas de définition universellement acceptée de la porcelaine à base d’os. |
| (Fine) bone china is just one form of soft-paste porcelain, a big share of the raw materials being the same as for other ceramic items. | Il s’agit juste d’un type de porcelaine tendre et les matières premières utilisées sont en grandes partie identiques à celles des autres articles en céramique. |
| In its submissions CCCLA contradicted itself as to the combination and share of the different ingredients. | Dans ses observations, la CCCLA se contredit en ce qui concerne la combinaison et la proportion des différents ingrédients. |
| Secondly, the investigation could not confirm that (fine) bone china required a much more sophisticated production process. | Deuxièmement, l’enquête n’a pas permis de confirmer que la porcelaine (fine) à base d’os exigeait un processus de production beaucoup plus complexe. |
| Thirdly, the use of (fine) bone china as tableware is identical everywhere, be it in China or in the Union. | Troisièmement, l’utilisation de porcelaine (fine) à base d’os en tant qu’article pour la table est identique partout, que ce soit en Chine ou dans l’Union. |
| Last but not least, (fine) bone china is manufactured by a number of Union producers and it is in competition with imports of (fine) bone china originating in China. | Enfin, ce type de porcelaine, effectivement fabriqué par un certain nombre de producteurs dans l’Union, est en concurrence avec les importations de ce produit en provenance de la Chine. |
| The claims for the exclusion of (fine) bone china from the product scope of the investigation are therefore provisionally rejected. | Les demandes concernant l’exclusion de la porcelaine (fine) à base d’os du champ couvert par l’enquête sont donc provisoirement rejetées. |
| Ceramic (kitchen) knives | Couteaux (de cuisine) en céramique |
| Ceramic (kitchen) knives usually have a ceramic material made of zirconium oxide for the blade which is not used for ‘standard’ tableware such as cups and plates. | Les couteaux (de cuisine) en céramique contiennent généralement une matière céramique composée d’oxyde de zirconium pour la lame, laquelle n’est pas utilisée pour les articles «standard» tels que les tasses ou les assiettes. |
| Their degree of interchangeability with the main categories of the product under investigation would be limited. | Leur degré d’interchangeabilité avec les grandes catégories de produit faisant l’objet de l’enquête serait limité. |
| The investigation revealed that ceramic (kitchen) knives have the same physical characteristics (shape and hardness), industry design and end-use (slicing) as metal (kitchen) knives. | L’enquête a établi que les couteaux (de cuisine) en céramique avaient lesmêmes caractéristiques physiques (forme et dureté), la même conception industrielle et la même utilisation finale (tranchage) que les couteaux (de cuisine) en métal. |
| Consequently, they are different from the other products covered by the proceeding because the latter are mainly items aimed at retaining foodstuff due to their specific design and physical characteristics. | Par conséquent, ils sont distincts des autres produits couverts par la procédure, car ces derniers sont principalement destinés à servir de récipients pour denrées alimentaires en raison de leur conception spécifique et de leurs caractéristiques physiques. |
| Moreover, it was claimed that the technology to produce those ceramic (kitchen) knives would be inexistent in the Union, so continuing the investigation with respect to ceramic (kitchen) knives would infringe Union and WTO law. | En outre, il a été affirmé que la technologie de fabrication des couteaux (de cuisine) en céramique n’existait pas dans l’Union, de sorte que la poursuite de l’enquête en ce qui concerne ce type de couteaux serait contraire aux dispositions de l’Union et de l’OMC. |
| The complainants acknowledged that, to their knowledge, therewas no such production in the Union. | Les plaignants ont admis que, à leur connaissance, il n’existait pas de production de ce type dans l’Union. |
| It was also added that ceramic (kitchen) knives are sold only in exclusive locations, while distribution channels (kitchen tools distributors) and the representative association (cutlery association) would also differ. | Il a également été observé que les couteaux (de cuisine) en céramique étaient vendus uniquement dans des endroits spécialisés et qu’ils se différenciaient également au niveau de leur circuit de distribution (vendeurs d’ustensiles de cuisine) et de leur association professionnelle représentative (association de coutellerie). |
| However, the investigation could not confirm that these issues would be tantamount to a different consumer perception as compared to other types of ceramic tableware and kitchenware. | Toutefois, l’enquête n’a pas pu confirmer que ces aspects conduisaient à une perception du consommateur différente par rapport à d’autres types d’articles en céramique pour la table et pour la cuisine. |
| It was further alleged that measures on ceramic knives would not restore fair market conditions for tableware but rather harm end consumers (of ceramic (kitchen) knives). | Il a également été affirmé que l’institution de mesures pour les couteaux en céramique ne permettrait pas de rétablir des conditions de marché équitables pour les articles pour la table, mais nuirait plutôt aux utilisateurs finals de couteaux (de cuisine) en céramique. |
| Some parties stated that, ceramic (kitchen) knives not being produced in the Union, it was not possible that there was material injury to the Union industry in this respect. | Certaines parties ont fait remarquer qu’étant donné que les couteaux (de cuisine) en céramique ne sont pas fabriqués dans l’Union, il ne pouvait y avoir de préjudice important pour l’industrie de l’Union à cet égard. |
| The Commission subordinated the analysis of these claims to a conclusion on whether ceramic (kitchen) knives and other types of ceramic tableware and kitchenware are considered as forming one single product. | La Commission a subordonné l’analyse de ces allégations à une conclusion sur la question de savoir si les couteaux (de cuisine) en céramique et les autres types d’articles pour la table et la cuisine sont considérés comme constituant un seul et même produit. |
| On the basis of the considerations in recital (30) above, the investigation provisionally concluded that ceramic (kitchen) knives are fundamentally different from other kinds of ceramic table and kitchenware due to differences in physical characteristics, production processes and end-uses. | Sur la base des considérations exposées au considérant 30 ci-dessus, l’enquête a provisoirement conclu que les couteaux (de cuisine) en céramique étaient fondamentalement différents des autres types d’articles en céramique pour la table et la cuisine, en raison de différences au niveau des caractéristiques physiques, des processus de production et des utilisations finales. |
| Therefore, the claim to exclude them from the product scope of this investigation is provisionally accepted. | Par conséquent, la demande concernant leur exclusion de la définition du produit concerné par la présente enquête est provisoirement acceptée. |
| Chinese/Oriental-looking items | Articles de style chinois ou oriental |
| Two importers claimed that Chinese/Oriental-looking tableware and kitchenware should be excluded from the product scope. | Deux importateurs ont fait valoir que les articles de style chinois ou oriental devaient être exclus de la définition du produit. |
| The main reason alleged was that this kind of items would not be produced in the Union, that in the Union the demand for these goods had always been supplied by imports and that imports of this type would not have any negative impact on any market share held by the Union industry. | La raison principale alléguée est que ce type d’article ne serait pas fabriqué dans l’Union, que la demande pour de tels articles dans l’Union aurait toujours été satisfaite par des importations et que ces dernières n’auraient aucune incidence négative sur les parts de marché détenues par l’industrie de l’Union. |
| The investigation established that there is neither a universally accepted and objective definition of this category nor specific features to identify it. | L’enquête a établi qu’il n’existait pas de définition de cette catégorie qui soit objective et universellement acceptée, ni de caractéristiques spécifiques qui permettraient d’identifier ce type de produit. |
| Last but not least, the investigation pinpointed that in many Asian restaurants western styled tableware is used and that the products in question can easily be substituted. | Enfin, l’enquête a mis en évidence que de nombreux restaurants asiatiques utilisaient des articles de style occidental et que les produits en question étaient facilement interchangeables. |
| The claims for the exclusion of Chinese/Oriental-looking items from the product scope of the investigation are therefore provisionally rejected. | Les demandes concernant l’exclusion des articles de style chinois ou oriental de la définition du produit couvert par l’enquête sont donc provisoirement rejetées. |
| Durable porcelain | Porcelaine durable |
| On the one hand, it was claimed that durable porcelain should be excluded from the product scope because of its unique physical characteristics and production process. | D’une part, il a été avancé que la porcelaine durable devait être exclue de la définition du produit en raison de ses caractéristiques physiques et de son processus de fabrication unique. |
| With higher endurance and strength, durable porcelain raw materials would include 6-10 % of alumina powder, while the preparation process of raw materials (kaolin) would be unique. | Plus robustes et résistantes, les matières premières de la porcelaine durable incluraient 6 à 10 % de poudre d’alumine, et le processus de traitement des matières premières (kaolin) serait unique. |
| Durable porcelain would require skilful workers and enjoy higher quality and price as compared to traditional tableware. | La porcelaine durable exigerait le recours à une main-d’œuvre qualifiée et bénéficierait d’un niveau de qualité et de prix plus élevé que les articles traditionnels pour la table. |
| Moreover, there would be no Union producers of it. | En outre, aucun producteur de l’Union n’en produirait. |
| On the other hand, an importer submitted that durable tableware, typically used as hotelware, accounts for a substantial share of overall Chinese ceramic production, so its disregard would produce misleading results for the investigation. | D’autre part, un importateur a suggéré que les articles pour la table en porcelaine durable, habituellement utilisés dans les hôtels, représentaient une part significative du total de la production chinoise d’articles en céramique, de sorte que sa non-prise en compte entraînerait des résultats fallacieux dans le cadre de l’enquête. |
| The investigation found that there is neither a universally accepted and objective definition of durable porcelain nor uncontested features to identify it. | L’enquête a établi qu’il n’existait pas de définition objective et universellement acceptée de la porcelaine durable, ni de caractéristiques spécifiques incontestées qui permettraient de l’identifier. |
| Moreover, Union producers can manufacture this type of tableware as well and both Union-made and Chinese products are in direct competition. | En outre, les producteurs de l’Union peuvent également fabriquer ce type d’articles, si bien que les produits fabriqués dans l’Union et ceux qui sont fabriqués en Chine sont en concurrence directe. |
| In addition, durable porcelain does not have a unique or different end use. | Qui plus est, la porcelaine durable n’a pas de destination finale unique ou différente. |
| The claims for the exclusion of durable porcelain from the product scope of the investigation are therefore provisionally rejected. | Les demandes concernant l’exclusion de la porcelaine durable de la définition du produit couvert par l’enquête sont donc provisoirement rejetées. |
| Hand-made porcelain | Porcelaine fait-main |
| A Swedish association representing relevant Swedish importers made representations in favour of excluding hand-made porcelain from the product scope of the investigation. | Une association suédoise représentant des importateurs suédois s’est prononcée en faveur de l’exclusion de la porcelaine fait-main de la définition du produit concerné par l’enquête. |
| It invoked the long history of such handicraft in China, itsaffordability and the different consumer perception between Chinese handmade items versus non-handmade items produced in the Union. | Elle a invoqué la longue tradition de cet artisanat en Chine, son prix modique et la perception différente qu’ont les consommateurs des articles chinois fait-main et des articles fabriqués dans l’Union par d’autres procédés. |
| However, the investigation showed that, on the one hand, there is no universally accepted/objective definition of this category and that, on the other hand, several Union producers do manufacture hand-made porcelain. | Toutefois, l’enquête a démontré que, d’une part, il n’existait aucune définition objective et universellement acceptée de cette catégorie et que, d’autre part, plusieurs producteurs de l’Union fabriquaient ce type de produit. |
| The investigation showed neither fundamentally different physical characteristics from other kinds of ceramic tableware and kitchenware nor a different consumer perception as compared to hand-made porcelain produced in the Union. | L’enquête n’a pas fait apparaître de caractéristiques fondamentalement différentes de celles des autres types d’articles pour la table et la cuisine, ni de perception différente de la part du consommateur par rapport aux articles en porcelaine fait-main produits dans l’Union. |
| The claim for the exclusion of hand-made porcelain from the product scope of the investigation is therefore provisionally rejected. | Les demandes concernant l’exclusion de la porcelaine fait-main de la définition du produit couvert par l’enquête sont donc provisoirement rejetées. |
| Hand-painted tableware | Articles pour la table peints à la main |
| Various importers made representations for excluding hand-painted tableware from the product scope of the investigation. | Plusieurs importateurs ont avancé des arguments en vue d’exclure les articles peints à la main de la définition du produit concerné par l’enquête. |
| The arguments put forward concerned the fact that hand-painted tableware is targeted at a certain kind of consumers, that it may be used for different purposes than traditional tableware (e.g. decoration), that it is not produced in commercial quantities in the Union, that it is neither directly competitive nor interchangeable with other kitchen/tableware, the different perception by consumers, its luxury and more fragile nature, along with its specific production process, more labour intensive and involving highly skilled workers. | Ces arguments concernent le fait que les articles pour la table peints à la main visent un certain type de consommateurs, qu’ils peuvent être utilisés pour des usages différents de ceux des articles de table traditionnels (par exemple, pour la décoration), qu’ils ne sont pas produits dans des quantités commerciales dans l’Union, qu’ils ne sont ni directement concurrentiels ni interchangeables avec d’autres articles pour la cuisine et pour la table, que leur perception par les consommateurs est différente, qu’ils sont plus luxueux et plus fragiles, qu’ils sont fabriqués selon des processus de production spécifiques exigeant une plus forte intensité de main-d’œuvre ainsi que le recours à des travailleurs hautement qualifiés. |
| The investigation showed that the product is absolutely identical to non-hand-painted tableware until the hand-painting takes place. | L’enquête a montré que le produit était absolument identique aux articles non peints à la main jusqu’à ce que le travail de peinture intervienne. |
| It also made clear that the fact that the manufacturing process involves more manual handling does not render the product a different one; indeed, for most end-users hand-painted porcelain is difficult to distinguish, if at all, from non-hand painted porcelain. | Il est également précisé que le fait que le processus de fabrication impliquedavantage de manipulation à la main ne transformait pas le produit en un produit différent; en fait, pour la plupart des utilisateurs finals, il est difficile, voire impossible, de constater si la porcelaine a été peinte à la main ou non. |
